Date prise d’effet : 07 septembre 2023
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Nous utilisons vos données pour fournir et améliorer le site. En utilisant le site, vous consentez à la collecte et à l’utilisation d’informations conformément à la présente politique.
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Si vous résidez dans l’Espace Économique Européen (EEE), le fondement juridique de SPIRALES en ce qui concerne la collecte et l’utilisation des données personnelles décrites dans la présente politique de confidentialité dépend des données à caractère personnel que nous recueillons et du contexte précis dans lequel nous les recueillons.
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SPIRALES conservera vos données à caractère personnel uniquement si cela sera nécessaire aux fins stipulées dans la présente politique de confidentialité. Nous conserverons et utiliserons vos données à caractère personnel dans la mesure où cela sera nécessaire pour que nous puissions nous acquitter de nos obligations légales (par exemple, pour respecter la législation en vigueur), résoudre des différends et appliquer nos accords et nos politiques.
SPIRALES conservera également les données d’utilisation à des fins d’analyses interne. Les données d’utilisation sont généralement conservées pour une période plus courte, sauf lorsque ces données sont utilisées pour renforcer la sécurité ou pour améliorer les fonctionnalités du site, ou si nous sommes légalement tenus de conserver ces données plus longtemps.Les informations vous concernant, notamment vos données à caractère personnel, peuvent être transférées de votre région, province, pays, ou autre division territoriale vers des ordinateurs et stockées sur ces derniers, parfois situés à un endroit où la législation relative à la protection des données diffère de celle du territoire où vous résidez.
Si vous résidez hors de France et que vous choisissez de nous communiquer des informations, sachez que nous transférons les données, y compris les données à caractère personnel, vers la France et que nous les y traitons.
En acceptant la présente politique de confidentialité puis en soumettant ces informations, vous consentez à ce transfert.
SPIRALES prendra toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour faire en sorte que vos données soient traitées de manière sécurisée et conformément à la présente politique de confidentialité et vos données à caractère personnel ne seront transférées vers aucune organisation ni aucun pays à moins que des contrôles adéquats ne soient en place, notamment en ce qui concerne la sécurité de vos données et d’autres données personnelles.
Dans certaines circonstances, SPIRALES peut être tenue de communiquer vos données à caractère personnel si la loi l’exige ou en réponse à des demandes valides émanant de pouvoirs publics (par exemple un tribunal ou un organisme gouvernemental).
SPIRALES peut communiquer vos Données à caractère personnel si elle estime de bonne foi que cela est nécessaire pour :
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Droits à la protection des données qui vous sont accordés par le Règlement Général relatif à la Protection des Données (RGPD)
Si vous résidez dans l’Espace économique européen (EEE), vous avez certains droits en matière de protection des données. SPIRALES prend des mesures pour vous permettre de corriger, de modifier, ou de supprimer vos données à caractère personnel ou d’en limiter l’utilisation.
Si vous souhaitez savoir quelles données à caractère personnel nous détenons à votre sujet et voulez qu’elles soient supprimées de nos systèmes, veuillez nous contacter.
Dans certaines circonstances, vous avez les droits suivants en matière de protection des données :
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Ces sous-traitants n’ont accès à vos données à caractère personnel que pour effectuer ces tâches en notre nom et il leur est interdit de les communiquer ou de les utiliser à quelle qu’autre fin.
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